1. Informations éditeur
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2. Informations générales
- Traitement des données personnelles (liste de diffusion) :
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En application de l’article 27 de la loi Informatique et libertés en date du 6 février 1978, vous disposez d’un droit de modification et de suppression des données qui vous concernent. Pour cela, vous êtes libre, à tout moment, de nous le signaler via la page de contact.
3. Informations techniques
- Création et Hébergement du site : DBM – De Bussac Multimédia
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63000 Clermont Ferrand
France
Tel : +33 4 73 40 65 65
www.debussac.net - Affichage et consultation des pages du site :
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4. Informations juridiques
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- Clause de non responsabilité
Le présent site ne peut garantir l’exactitude de toutes les informations contenues sur le site. Cependant, l’éditeur s’efforcera de diffuser des informations exactes et à jour, ainsi que de corriger les erreurs qui lui seront signalées.
- Copyright
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L’autorisation de reproduire est accordée à l’utilisateur sans paiement de droits, sous réserve que le demandeur s´engage à citer le nom du propriétaire du site Internet et l´adresse du site Internet (avec un lien hypertexte) et sans modification. - Création de liens hypertextes
Il est possible de créer un lien vers le site sans autorisation expresse de l’éditeur, à la seule condition que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur Internet. Toutefois, l’éditeur se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à sa politique éditoriale. - Crédit photographique
Les photographies présentes sur ce site ne peuvent faire l’objet d’une quelconque reproduction.
5. Index égalité professionnelle femme/homme
Le CF63 a satisfait à ses obligations déclaratives en matière d’égalité professionnelle Femme/Homme pour l’année 2024, conformément aux dispositions légales en vigueur, et communique ainsi les résultats obtenus : une note de 80 points sur 100 points.
Compte tenu de notre secteur d’activité spécifique, la Société a utilisé une méthode de cotation propre admise pour tenir compte des caractéristiques de notre structure. Elle intègre à la fois des collaborateurs sportifs et encadrants professionnels hommes et également des collaborateurs administratifs femmes/hommes sous-représentés. Ils ne sont pas rattachés aux mêmes conventions collectives et ne répondent donc pas aux mêmes réglementations en matières salariales.
La Société met à disposition du CSE et de son personnel salarié par voie d’affichage interne, l’ensemble des notes obtenues aux 4 indicateurs et des objectifs de progression.
